[Télécharger le PDF] La boîte à outils du CSE de Anne-Laure Smaguine [livre complet]

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PRISE DE POSTE, MONTÉE EN COMPÉTENCES, ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE, NOS EXPERTS SONT VOS ALLIÉS ! • Des fiches opérationnelles au quotidien • Une structure graphique pour maîtriser l'essentiel en un coup d'oeil • Des cas d'entreprise et des exemples de jurisprudence pour passer à l'action 58 outils en 8 objectifs 1. Comprendre les enjeux de l'instance unique 2. Cerner le rôle des principaux acteurs 3. Optimiser les réunions 4. Informer et consulter le CSE 5. Utiliser les moyens de l'instance et de ses membres 6. Agir pour l'amélioration des conditions de travail 7. Maîtriser les recours du CSE 8. Organiser, communiquer et rendre compte de l'action du CSE Des documents types • Check-list trame d'accord CSE • Liste d'informations pour la consultation économique et financière • Liste d'informations pour la consultation sociale • Modèle de bon de délégation • Modèle de demande de congés pour formation • Formulaire d'enquête pour les accidents du travail • Modèle de signalement de DGI • Modèle de rapport d'activité et de gestion du CSE • Trame de règlement intérieur du CSE • Modèle de compte-rendu d'inspection Préface Avant-propos Présentation Outil 1. Le diagnostic amont Outil 2. La négociation du CSE Outil 3. Les établissements distincts Outil 4. L'action pour la santé au travail Outil 5. Le travail de proximité Outil 6. L'organisation des élections professionnelles Outil 7. Le CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés Présentation Outil 8. Le président du CSE Outil 9. Le secrétaire du CSE Outil 10. Le trésorier du CSE Outil 11. La délégation du personnel, membres titulaires et suppléants Outil 12. Les acteurs du syndicat Outil 13. La responsabilité du comité et de ses membres Présentation Outil 14. L'organisation des réunions ordinaires du CSE Outil 15. L'ordre du jour Outil 16. La réunion préparatoire Outil 17. Les réunions extraordinaires Outil 18. Le vote du comité Outil 19. Le procès-verbal des réunions Présentation Outil 20. L'information du comité et la BDESE Outil 21. Les points clés du processus de consultation Outil 22. La consultation sur la situation économique et financière Outil 23. La consultation sur les orientations stratégiques Outil 24. La consultation sur la politique sociale Outil 25. Les consultations ponctuelles Outil 26. Le rôle du CSE en matière d'environnement Outil 27. L'articulation avec le CSE central Présentation Outil 28. Les heures de délégation Outil 29. La modulation des heures de délégation Outil 30. La liberté de déplacement des représentants du personnel Outil 31. Le local du comité Outil 32. Le budget de fonctionnement Outil 33. Les activités sociales et culturelles Outil 34. La formation des représentants du personnel Outil 35. Le mandat des membres du CSE Outil 36. Les moyens du CSE central Présentation Outil 37. L'employeur : 1er acteur de la santé au travail Outil 38. Le document unique et la politique de prévention Outil 39. L'analyse des risques psychosociaux Outil 40. Le droit d'enquête du comité Outil 41. Le droit à inspection Outil 42. La commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) Outil 43. Le référent harcèlement et agissements sexistes du CSE Outil 44. Le droit d'alerte en cas de danger grave et imminent Outil 45. La consultation du CSE suite à l'inaptitude d'un salarié Présentation Outil 46. Le droit d'alerte économique Outil 47. Le recours à l'expertise Outil 48. Le dialogue entre le CSE et les organes de gouvernance de l'entreprise Outil 49. L'inspecteur du travail Outil 50. L'action en justice Présentation Outil 51. Le travail en commission Outil 52. Le règlement intérieur du CSE Outil 53. La communication du CSE Outil 54. Les panneaux d'affichage Outil 55. Les outils numériques Outil 56. Les obligations comptables du CSE Outil 57. Le rapport d'activité et de gestion du CSE Outil 58. L'agenda social Glossaire Bibliographie&sitographie Crédits iconographiques.

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Mis en ligne sur Cairn.info le 13/09/2022. ISBN 9782100837205. ISO 690. FR. Copier SMAGUINE Anne-Laure, La boîte à outils du CSE.

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